ORDRE D'ACHAT Vente du ........................................... Drouot-Richelieu salle ....... Je vous prie d'acquŽrir pour mon compte personnel ˆ la vente mentionnŽe ci-dessus les numŽros suivants aux limites indiquŽes en euros et aux conditions imprimŽes dans le catalogue. Si je suis l'acquŽreur, ˆ la dernire enchre viendront s'ajouter les frais prŽvus aux conditions de vente. Je dois me charger du transport ou de l'expŽdition de mon achat aprs avoir reu le bordereau acquittŽ de l'Žtude. Afin d'Žviter des frais entra”nŽs par une dŽlivrance diffŽrŽe, il m'est recommandŽ de communiquer ˆ l'Žtude mes rŽfŽrences bancaires ou une lettre accrŽditive de ma banque pour une valeur avoisinant mon intention d'achat 24 heures au moins avant la date de la vente. N¡ DŽsignation Limite de l'enchre Nom ................................................................................................................................................ Adresse .......................... .............................................................................................................. ....................................................................................................................................................... ........................................................................................................................................................ TŽlŽphone Bureau : .................................................. Domicile : .................................................................. TŽlŽcopie : ................................................................ RŽfŽrences bancaires Titulaire du compte : Les conditions de vente La vente sera faite expressŽment au comptant. Les acquŽreurs paieront en sus du prix d'adjudication, les taxes et frais suivants : frais dŽgressifs par tranche et par lot de : 20 % HT du prix dÕadjudication + TVA au taux en vigueur de 3,92 % soit 23,92 % TTC Ð POUR LES LIVRES 20 % HT du prix dÕadjudication + TVA au taux en vigueur de 1,1 % soit 21,10 % TTC Au-delˆ de 200 000 ÛÊ: 15 % HT du prix dÕadjudication + TVA au taux en vigueur de 2,94 % soit 17,94 % TTC Ð POUR LES LIVRES 15 % HT du prix dÕadjudication + TVA au taux en vigueur de 0,825 % soit 15, 825 % TTC Si un acheteur de la CommunautŽ europŽenne atteste qu'il est assujetti ˆ la T.V.A. et que le bien part dans un autre ƒtat membre, pour bŽnŽficier de l'exonŽration de la T.V.A., il doit justifier de son numŽro d'identification et fournir la preuve de l'expŽdition dans un dŽlai d'un mois aprs la vente. A dŽfaut de quoi, cette T.V.A. ne pourra tre remboursŽe. Aucune rŽclamation ne sera recevable sur l'Žtat des objets, restaurations d'usage et petits accidents, les expositions successives ayant permis l'examen des oeuvres. Les dimensions, poids et niveaux ne sont donnŽes qu'ˆ titre indicatif et ne seront pas garanties. L'Žtat des cadres n'est pas garanti. Les restaurations d'usage et rentoilages sont considŽrŽs comme des mesures conservatrices n'entra”nant pas de dŽprŽciation. Les Žventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncŽes verbalement pendant la vente et notŽes sur le procs-verbal. L'adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchŽrisseur qui aura l'obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. En cas de double enchre, le commissaire-priseur se rŽserve le droit de rem ettre immŽdiatement l'objet aux enchres et d'adjuger au plus offrant et dernier enchŽrisseur. Ds l'adjudication prononcŽe les achats sont sous l'entire responsabilitŽ de l'adjudicataire. DŽlivrance des objets : Aucun lot ne sera remis aux acquŽreurs avant acquittement de l'intŽgralitŽ des sommes dues. Les achats pourront tre remis sur place aux acquŽreurs ˆ l'issue de la vente et le lendemain de la vente jusqu'ˆ 10 heures ˆ l'H™tel des Ventes sous l'expresse condition d'un paiement comptant. En cas de paiement par chque, l'acheteur doit avoir prŽsentŽ avant la vente des rŽfŽrences bancaires ou fourni une lettre accrŽditive de sa banque. A dŽfaut, la dŽlivrance de l'objet ne s'effectuera qu'ˆ l'encaissement du chque seulement. Les acquŽreurs non rŽs 1idents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu'aprs un rglement bancaire par virement sur le compte : --- IBAN FR 51 4003 1000 0100 0026 2905 R26 SWIFT CDCG FR PP Titulaire du compteSWIFT Catherine Charbonneaux S.ˆR.L. Compte bancaire Code banque 40031 Code guichet 00001 N¡ de Compte 0000 26 29 05 R ClŽ RIB 26 DomiciliationIBAN Caisse des DŽp™ts et Consignations / Service Žtranger 56, rue de Lille, 75356 Paris 07 SP Les achats non retirŽs seront entreposŽs au magasinage de l'H™tel des Ventes Drouot-Richelieu, 9, rue Drouot, 75009 Paris (heures d'ouverture : 8h-10h / 12h-13h / 15h-17h30). L'ensemble des frais (garde et assurance) sera ˆ la charge de l'acquŽreur et facturŽ directement par l'H™tel des Ventes. L'acheteur doit se munir au prŽalable du bordereau d'adjudication qui lui sera remis aprs paiement ˆ l'ƒtude, 134, rue du Faubourg Saint-HonorŽ, 75008 Paris. ExpŽdition et transport sont ˆ la charge des acquŽreurs et sous leur seule responsabilitŽ. Le commissaire-priseur exŽcute tout ordre d'achat, sans aucune garantie d'exŽcution. Les ordres d'achat doivent tre donnŽs par Žcrit ˆ l'ƒtude, 134, rue du Faubourg Saint-HonorŽ, 75008 Paris, avec les rŽfŽrences bancaires nŽcessaires au moins quatre jours avant la date de la vente. PassŽ ce dŽlai, l'ordre d'achat ne sera pas exŽcutŽ. Les ordres d'achat par tŽlŽphone, pour tre pris en compte, doivent tre impŽrativement confirmŽs par Žcrit avec une limite ˆ l'enchre.